Statuts

Article 1er

Il est constitué entre les fondateurs soussignés et les personnes qui adhèreront aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901. Cette association a pour titre : « Dom Helder - Mémoire et actualité ».

Article 2 - Objet social

L’objet de l’association est de susciter, évaluer et accompagner toutes initiatives, études et publications propres:

• à servir la mémoire de Dom Helder Camara ;
• à approfondir sa pensée religieuse, politique et sociale ;
• à poursuivre son œuvre.

L’association définit et conduit ses actions en référence aux principes des Obras de Frei Francisco, fondation créée par Dom Helder Camara et établie à Recife (Brésil).

Article 3 - Membres

L’association comprend des membres associés et des membres actifs. Les uns et les autres peuvent être personnes physiques ou personnes morales.

Les membres associés apportent leur caution morale aux objectifs de l’association en acceptant d’être nommés dans ses documents. La liste en est arrêtée par le Conseil. Elle comprend au moins une personne agréée par les Obras de Frei Francisco. La qualité de membre associé se perd par démission ou par décision motivée du Conseil.

Les membres actifs sont les personnes physiques ou morales qui, au cours de l’année civile précédant chaque assemblée générale, ont acquitté la cotisation. Les membres associés peuvent être également membres actifs.

Article 4 - Cotisation

Le montant de la cotisation est fixé à 20 Euros. Il est confirmé ou modifié annuellement par l’assemblée générale sur proposition du Conseil.

Article 5 - Siège social

Le siège de l’association est fixé à Résidence Hermitage, 140 K Boulevard de Brou, 01000 Bourg-en-Bresse. Il peut être déplacé sur décision du Conseil.

Article 6 - Conseil et Bureau

L’association est dirigée par un Conseil de 5 à 15 membres. Les fondateurs soussignés constituent le premier Conseil avec un mandat de trois ans renouvelable. Passé ce terme, les membres du Conseil sont élus par et parmi les membres actifs pour des mandats de trois ans renouvelables. Le Conseil se réunit au moins deux fois par an sur convocation du président ou à la demande d’au moins la moitié de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.

Le Conseil choisit parmi ses membres, pour une période de trois ans renouvelable, un Bureau composé d’un président, d’un secrétaire et d’un trésorier, éventuellement doublés d’un vice-président, d’un secrétaire adjoint et d’un trésorier adjoint.

En cas de vacance d’un siège au Conseil ou au Bureau, le Conseil pourvoit à la suppléance pour la durée restant à courir du mandat, sous réserve de confirmation par l’assemblée générale.

Les fonctions de membres du Conseil et du Bureau sont gratuites.

Article 7 - Assemblée générale

L’assemblée générale est réunie une fois par an sur convocation du Bureau. Les convocations sont adressées au moins quinze jours avant la date fixée aux membres d’honneur et aux membres actifs. L’assemblée générale peut être convoquée extraordinairement, dans les mêmes conditions, par le président ou à la demande de la moitié au moins des membres du Conseil ou des membres actifs.

L’assemblée générale délibère sur le rapport d’activité et le rapport financier présentés par le Bureau au nom du Conseil, ainsi que sur les questions inscrites à l’ordre du jour par le Conseil ou à la demande de membres associés ou actifs.

Les membres actifs votent sur les rapports, sur les candidatures au Conseil recueillies et instruites par le Bureau, sur le taux de la cotisation et sur les résolutions présentées par le Bureau.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres actifs présents ou représentés.

Articles 8 - Ressources

Les ressources de l’association se composent des cotisations, des dons qui lui sont faits, des subventions qui lui sont accordées, des produits d’éditions, publications, conférences, manifestations, prestations de services ordonnées à son objet social, et de toutes ressources qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur.

Article 9 - Durée et dissolution

La durée de l’association est illimitée.

La dissolution de l’association est prononcée à la demande du Conseil par une assemblée générale qui désigne un ou plusieurs liquidateurs. L’actif net subsistant est dévolu conformément aux lois en vigueur.

Article 10 - Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil qui le fait approuver par l’assemblée générale.

Fait à Paris, le 3 octobre 2000

Membres fondateurs

José de Broucker,- Teresa Claeys,- Antoine Guérin,- Marie-Thérèse Nopère,- Fatima Panthier,- Gérard Panthier,- Alfred Suys.